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Nos conditions de ventes

LES CLAUSES STIPULEES, CI-DESSOUS SONT PORTEES A LA CONNAISSANCE DE LA CLIENTELE. TOUT ORDRE COMPORTE L'ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS.

EN CAS DE CONTESTATION, SEUL LE TRIBUNAL DE COMMERCE CONCERNE SERA COMPETENT.

COMMANDES :
TOUTE COMMANDE ENREGISTREE ET ACCEPTEE SERA CONSIDEREE COMME FERME ET IRREVERSIBLE POUR EVITER TOUT RISQUE D'ERREUR, LA REFERENCE DE CHAQUE ARTICLE DEVRA ETRE PRECISEE.
SEULS LES ARTICLES REFERENCES SUR LE BON DE COMMANDE SERONT CONFORMES A NOS LIVRAISONS.
LES PRIX APPLICABLES SONT CEUX DE NOTRE DERNIER TARIF EN VIGUEUR AU JOUR DE LA COMMANDE.


LIVRAISONS ET EXPEDITIONS :
LES DELAIS DE LIVRAISON SONT POUR LA FRANCE METROPOLITAINE D’ENVIRON 10 JOURS MAXIMUM, MAIS NE SONT PAS GARANTIS.
LES PRIX APPLICABLES SONT CEUX DE NOTRE DERNIER TARIF EN VIGUEUR AU JOUR DE LA COMMANDE.
TOUS LES PRIX S'ENTENDENT TTC.


TRANSPORT :
NOS MARCHANDISES VOYAGENT AUX RISQUES ET PERILS DU DESTINATAIRE.
EN CAS DE MANQUEMENT OU D'AVARIE, IL APPARTIENT AU RECEPTIONNAIRE DE FAIRE LES RESERVES D'USAGE PAR LETTRE RECOMMANDEE
AVEC ACCUSE DE RECEPTION AUPRES DU TRANSPORTEUR, DE NOUS EN ADRESSER UNE COPIE DANS LES DEUX JOURS OUVRABLES AFIN DE PRESERVER NOS DROITS POUR LITIGE.

AFIN DE DIMINUER LES RISQUES DE VOL TOUS NOS COLIS SONT VÉRIFIÉS AU DÉPART ET IL APPARTIENT AU DESTINATAIRE DE LES CONTRÔLER À RECEPTION DES MARCHANDISES, Y COMPRIS DE VÉRIFIER LE BON ÉTAT DE LA BANDE ADHÉSIVE. LES ERREURS D'EXPEDITION DOIVENT NOUS ÊTRE SIGNALÉES DANS LES SEPT JOURS SUIVANT LA DATE DE RÉCEPTION DE LA MARCHANDISE EN QUESTION.

CONDITIONS DE RÈGLEMENT
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T0UTES NOS FACTURES SONT PAYABLES AU COMPTANT À LA COMMANDE DE LA MARCHANDISE.

NON OBSTANT TOUTES LES CLAUSES CONTRAIRES, IL EST EXPRESSÉMENT PRÉCISÉ QUE LE PICOULAT PRODUCTIONS BOUTIQUE, CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI N° 800336 DU 12 MAI 1980, SE RÉSERVE LA PROPRIÉTE DES MARCHANDISES LlVRÉES JUSQU'AU PAIEMENT DE L'INTÉGRALITÉ DU PRIX. LE PAIEMENT EST RÉALISE À L’ENCAISSEMENT EFFECTIF DU PRIX.

LE PICOULAT PRODUCTIONS BOUTIQUE
SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER À T0UT MOMENT ET SANS PREAVIS SES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, SES TARIFS, AINSI QUE TOUS SES ARTICLES.


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